Informations légales

TELTECH vous souhaite la bienvenue sur son site web.

COMMENT PROFITER DES FONCTIONNALITES DU SITE WEB

Pour profiter pleinement de toutes les fonctionnalités du site Internet www.teltech.fr, il est préférable d'utiliser les navigateurs :

• Microsoft Internet Explorer 6 et supérieur, ou
• Safari 1.0 / Mozilla Firefox 1.5 et supérieur (logiciels gratuits)

Ces logiciels sont téléchargeables aux adresses suivantes :
• IE : http://www.microsoft.fr
• Safari : http://www.apple.com/fr/safari/download/
• Mozilla Firefox : http://www.mozilla-europe.org/fr/products/firefox

L'accès et l'utilisation du site Internet www.teltech.fr sont soumis aux conditions générales ci-après énoncées, que l'internaute accepte.

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

Limites de responsabilité

TELTECH est la dénomination commerciale de la société Teltech Sarl, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Créteil sous le numéro B 451 869 291.

TELTECH s'est efforcé d'assurer l'exactitude des informations fournies sur les pages de son site www.teltech.fr, dénommé ci-après le "SITE". Néanmoins, la responsabilité de TELTECH ne pourra en aucun cas être engagée quant à d'éventuelles erreurs ponctuelles et inopinées pouvant survenir sur le SITE.

De même, la responsabilité de TELTECH ne peut être engagée à l'occasion de difficultés techniques quelconques, ni pour une quelconque défaillance de communication survenues lors de l'accès au SITE ou consécutives à celui-ci.

TELTECH ne pourra être tenu responsable de l'ensemble des liens hypertextes ou de tout autre élément informatique utilisé, ou cible, quelle qu'en soit la forme, atteinte directement ou indirectement à partir du SITE, tant pour ce qui concerne le contenu, que le fonctionnement et plus particulièrement la conformité à l'ordre public, aux bonnes mœurs, aux règles et principes protecteurs de la propriété intellectuelle et de la concurrence loyale. Il est strictement interdit de créer un lien hypertexte au SITE ou à toute autre partie de celui-ci sans consentement écrit demandé au préalable à TELTECH. Cette demande peut être adressée via notre formulaire de contact.

TELTECH ne garantit pas le fait que le serveur accueillant le SITE soit exempt de virus ou qu'il puisse survenir un problème technique qui pourrait endommager les composants de l'ordinateur de l'utilisateur ou des données qui pourraient y être stockées. En tout état de cause, TELTECH, ou un de ses sous-traitants, ne pourra être tenu pour responsable d'un dommage quelconque pouvant se produire lors de la connexion sur le SITE.

Pour donner accès à certaines rubriques du SITE, et notamment celles ayant trait au procédure de pré commande et de commande, TELTECH communique à chaque utilisateur un identifiant et un mot de passe. Le couple formé par l’identifiant et le mot de passe, dénommé la clef d’accès, est indissociable et ne peut être modifié. L’utilisateur est une personne physique travaillant pour une personne morale, identifiée comme le client. Il peut y avoir plusieurs utilisateurs par client. TELTECH se réserve la possibilité d’accorder des droits différents en fonction du profil des utilisateurs qui en sont informés. TELTECH n’est pas responsable des conséquences de toute utilisation par lun ou plusieurs utilisateurs de la clé d’accès personnelle qui lui est communiquée.

Droits de propriété intellectuelle

Le terme « TELTECH » constitue l’enseigne de la société et bénéficie de la protection attachée à celle-ci.

L'ensemble des logos, signes distinctifs ou autres, représentant soit cette enseigne, soit le nom commercial de la société, ou y faisant référence et apparaissant sur le SITE est protégé par les lois et principes régissant la propriété intellectuelle et la concurrence loyale.

Toute utilisation même unique ou ponctuelle d'un ou de plusieurs éléments de cet ensemble, par l'internaute, sur de quelconques supports et à quelque fin que ce soit, à partir du SITE et sans l'autorisation de TELTECH est interdite.

La société TELTECH se réserve d'engager toute procédure adéquate auprès des autorités compétentes, outre celles qui visent à la seule réparation du préjudice subi.

De même, la société TELTECH a été autorisée par ses clients à faire figurer leurs logos, enseignes, marques, citations, et plus généralement tous les signes distinctifs ou créations susceptibles de bénéficier de la protection attachée à la propriété intellectuelle et industrielle, à titre exclusif de référence.

Toute utilisation même unique ou ponctuelle d'un ou de plusieurs éléments de cet ensemble, par l'internaute, sur de quelconques supports et à quelque fin que ce soit, à partir du SITE est interdite.

En conséquence, aucune licence ni aucun autre droit que celui de consulter le SITE, n'est conféré à quiconque par l'accès au SITE par quelque moyen que ce soit, au regard des dispositions applicables à la propriété intellectuelle ou industrielle, ou de toutes dispositions et principes régissant la concurrence loyale.

Sauf mention contraire, les droits de copyright du contenu du SITE et chacun des éléments créés pour le SITE sont la propriété exclusive de TELTECH. Le contenu et les éléments créés pour le SITE sont définis, sans que cette liste soit exhaustive, notamment au regard de l'évolution technique des fonctionnalités et des supports, comme toutes pages web, comportant notamment toutes informations, bases de données, données, fichiers, images, photographies, animations audio et vidéo, interfaces utilisateurs, créés par TELTECH ou créés par des tiers et auxquels TELTECH permet l'accès à partir de son SITE web par des liens.

La responsabilité de TELTECH ne peut être recherchée en raison des contenus des sites atteints par quelques moyens que ce soit à partir du SITE TELTECH ni de la pertinence des fonctionnalités, tant pour ce qui concerne l'exactitude et le caractère licite de leurs informations, que pour ce qui concerne tous droits de propriété intellectuelle susceptibles d'être mis en jeu du fait de l'accès à la cible, et enfin pour ce qui concerne la déontologie de la navigation sur Internet

Modification du SITE

TELTECH se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu du SITE à tout moment, et ce, sans préavis, sans recours possible de quiconque sur les conséquences techniques ou juridiques résultant de ces modifications.

Lois applicables

L'accès et l'utilisation du SITE sont soumis aux conditions générales d'utilisation décrites ci avant et que l'internaute accepte. Les lois gouvernant le SITE sont les lois françaises.

Attribution de juridiction

Les litiges nés de l'utilisation du SITE sont portés devant les juridictions compétentes du ressort de CRETEIL.

GENERALITES

Nous vous rappelons que l'ensemble des dispositions ci-dessus a valeur contractuelle et que l'internaute est réputé l'avoir accepté par l'accès au SITE selon quelque mode que ce soit.

Si un quelconque dysfonctionnement du SITE était constaté par l'internaute, celui-ci pourrait en avertir TELTECH à l'adresse suivante : webmaster.teltech@generis.fr.

Nous vous remercions de votre attention, et vous souhaitons une bonne navigation sur le site de TELTECH.

CREDITS

Réalisation du SITE
GENERIS FB
infos@generis.fr

Éditeur du site
Teltech
42, rue du général Leclerc
94000 CRETEIL
Tél. : 09 52 82 28 42

Responsable de publication
Michel AFONSO

Webmaster
webmaster.teltech@generis.fr

Maintenance et mise à jour des contenus
TELTECH
GENERIS FB

Hébergement
OVH via Iris Interactive